Charte Judiciaire

I-1 Tout membre de l'Empire possède un casier judiciaire à son nom où sont répertoriés tous les délits et fautes commises par ce dernier par rapport à ladite charte ici présente.
I-2 Aucun membre ne peut se dérober au règles énnoncées en ce texte.
I-3 Le casier judiciaire ne peut en aucun cas être laver des délits inscrits sinon sur ordre directe de l'Empereur et du Kaiser en cas utile à l'Empire.
I-4 La justice quotidienne est rendue par le Conseil des Chevaliers de l'Ordre, conformément à l'article IV-3 de ladite Constitution.
I-5 La justice classée inhabituelle est rendue par le Conseil des Maîtres de l'Ordre, conformément à l'article IV-4 de ladite Constitution.
I-6 Ce texte, dit "Charte Judiciaire", ne peut être modifié qu'en vertu de l'article V-3 de ladite Constitution.


II-1 Tout membre se doit de respecter autrui, en l'Empire. Tout irrespect peut et doit être condamner d'une retrogradation de rang provisoire.
II-2 La récidive d'acte de ce genre est passible du bannisssement de toute les fonctions administratives de l'Empire.
II-3 En cas de troisième appel de ce genre, le membre se verra destitué de tous ces droits militaire et commerciaux.
II-4 En cas de quatrième et dernier appel de ce genre, le membre se verra bannit de l'alliance, avec inderdiction de rentrer en l'Empire durant les deux semaines après la sanction.
II-5 Suite à ces deux semaines, le prévenus sera autorisé à revenir dans l'Empire.
II-6 Les représentant de l'Empire étant à l'origine d'actes irrespectueux en dehors de notre juridiction ne peut être jugé en cette dernière sauf demande explicite de la juridiction en cause, et dans ce cas devras respecter les peine de ladite charte ici présente.
II-7 En cas de forfait extérieur à l'Empire, ce dernier ne saurait être tenu responsable du comportement du membre, qui selon ladite constitution est prévenu en ce sens.


III-1 Tout membre de l'Empire attaquant un autre membre de l'Empire, sauf si erreur, se voit exposé au bannissement immédiat, avec possibilité de représailles et impossibilité de réintégrer l'Ordre avant douze mois à compter de la peine.
III-2 Tout membre de l'Empire attaquant un allier directe ou un membre d'une organisation sous pacte avec nous, se voit exposé au bannissement immédiat, avec impossibilité de réintegrer l'Ordre avant six mois à compter de la peine.
III-3 Tout membre fautif par l'attaque de déclarer une guerre à une autre alliance, peut se voir destituer de toutes fonctions selon la gravité du cas.
III-4 Tout membre de l'Empire n'appliquant pas les pactes et traités en vigueur, peut être démis de ses fonctions.
III-5 Tout membre de l'Empire doit accépter la volonté diplomatique, commerciale et militaire de l'Ordre, sauf si contraire au intéret général des membres, sous peine de sanction économique.


IV-1 Toute révélation d'informations quotidiennes de l'Empire à un organisme externe à l'Ordre est passible de sanction économique.
IV-2 Toute révélations d'informations vitales de l'Empire à un organisme externe à l'Ordre est passible de bannissement pour haute trahison, avec possibilité de représailles et impossibilité de réintégrer l'Empire avant dix-huit mois à compter de la peine.
IV-3 Tout membre de l'Ordre qui faumente le trouble dans l'Empire et tente de liguer certain membres à l'encontre d'autre est passible du bannissement, avec impossibilité de réintégration avant 6 mois à compter de la peine.
IV-4 Tout membre de l'Ordre qui refuse de se plier à ce texte, ou qui ne l'applique pas avec disernement, est passible du bannissement avec impossibilité de réintégration avant deux semaines à compter de la peine.
IV-5 Tout membre qui n'applique pas le contenue de ladite Constitution est passible de la même peine.

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