CONSTITUTION IMPERIALE DE SITHIS

PARTIE PREMIERE : CANDIDATURE

Article premier : Toute personne issue de quelques horizons de l'univers que ce soit a droit de rallier la cause impériale à tout instant en postant une candidature au lieu réservé à cette intention. Il n'y a pas de limite officiellement fixée quand au nombre de membres.

Article 2 : Toute personne ralliant l'Ordre Impérial s'engage de ce fait à respecter tout le contenue de ladite Constitution.

article 3 : Tout nouveau membre reçoit le rang de "2nde classe" durant la première semaine d'intégration à l'Ordre Impérial, et en tant que tel n'y a aucun droit officiel sinon celui à la sécurité.

article 4 : Tout "2nde classe" a droit de quitter l'Ordre Impérial à tout instant sans justification.

article 5 : Pendant cette semaine d'intégration, tout membre du Conseil Impérial refusant l'entrée du nouveau membre dans l'Ordre peut demander à le renvoyer sauf contre-volonté de l'executif Impérial.

article 6 : Après cette semaine d'intégration le nouveau membre obtient le rang de "1ere classe", et est alors définitivement intégré à l'Ordre Impérial.

PARTIE II : DROITS ET DEVOIRS DES MEMBRES

Article premier : Les membres de l'Ordre Impérial sont différenciés les uns des autres par leurs seuls titres et responsabilités, ainsi hiérarchisés en fonction de leur seul mérite et valeur.

Article 2 : Tous les membres de l'Ordre Impérial doivent obligatoirement êtres inscrit sur le forum officiel de l'Empire.

Article 3 : Tous lesdits membres de l'Ordre Impérial jouissent de l’égalité a leurs semblables devant toutes nos institutions. Qu’ils soient puissants ou faibles, qu’ils aient eut un comportement peu recommandable par le passé ou qu’ils soient vierges de toutes accusations, ils seront traités avec la même sévérité et la même clémence : leurs paroles, leurs craintes, leur avis, leurs actes, seront jugés avec les mêmes critères, les mêmes sanctions leurs seront appliquées et les mêmes privilèges leurs seront accordés.

Article 4 : Tous les membres disposent ainsi d'un droit d'accès à la sécurité face aux êtres menaçant. La Sécurité Impériale peut prendre plusieurs aspects, comme la dissuasion et la prévention, ou par la contre-attaque. Si nécessaires, en cas de grand risques en plusieurs points en mêmes temps, la sécurité est distribuée prioritairement en fonction du besoin par la décision du Consil de l'Ordre Impérial. Cette Sécurité passe avant tout autre chose dans la politique Impériale.

Article 5 : La Sécurité Impériale étant intérieurement inviolable, tous les membres doivent obéir à l’engagement de cette sécurité, et si un membre venait à le violer, il se verrait exposé au bannissement immédiat et serait de ce fait considéré comme ennemi de l’Ordre Impérial et ainsi ouvert au risque de quelconques représailles.

Article 6 : Tous lesdits membres sont tenus par le secret d’état. S’ils donnent, sous forme de copie ou de droits d’accès privés, même a des alliers, des informations confidentielles sans l’accord d’un supérieur hiérarchique ils s’exposent à de très graves poursuites et/ou de bannissement au titre de grave trahison. Cependant si le prévenu fournit la preuve que cela c’est fait par inadvertance, et que les informations n’ont eut aucunes incidences sur la personne malencontreusement informée, les peines pourront être allégées.

Article 7 : Tous lesdits membres ont une totale liberté d’expression, autant sur les canaux d’expression officiels, internes, alliers ou ennemis qu’ils soient publics ou privés. Ils peuvent ainsi dire ce qui leur plait sur les choix de l’alliance ou de ses dirigeants. A condition de ne pas violer l'article précédant, d’user un language lisible et bien construit, et de ni insulter ni médire à tors autant de ces alliés que de ses ennemis. Toute infraction a cette règle sera passible de grave poursuites.

Article 8 : Si un membre tombe en la possession d’une information qui pourrait être d’une quelconque utilité a l’alliance ou a ses dirigeants il est tenu de leur communiquer dans les délais les plus brefs. L’omission d’informations relatives à la sûreté de l’Ordre Impérial, ou de l’un de ses membres, peut être, selon les circonstances, assimilé à une trahison.

Article 9 : Si un membre de l’Ordre Impérial a besoin d’une quelconque aide que ces compatriotes peuvent lui fournir, et qui ne les met pas en infraction avec notre législation ; c’est alors de sont droit de demander cet aide par tous les moyens en sa disposition, une fois cette demande effectué c’est, pour ceux de ces compatriotes qui sont en capacité d’apporter cette aide, un devoir d’y répondre le plus promptement possible.
Aucune sanction n’est prévue en cas de non-respect de ce règlement nous la laissons à la libre appréciation du juge. Et même au-de là de la sanction, le principal but d’une alliance est l’entraide entre ces membres.

Article 10 : Les membres sont tenus de respecter, en plus de ce texte, tous les édits, traités et pactes adoptés par la décision de l'executif et le vote du Conseil Impérial.
- Les édits traitent des décisions internes subsidiaires et non traités par la constitution.
- Les traités sont relatifs à des décisions de paix, d’armistice, de rémission...
- Les pactes sont relatifs à des décisions de neutralité ou d’alliance : PNA, PT EC...

Article 11 : Tout membre, 2nde classe non comprise, peut prétendre à un quelconque poste de nos institutions, et participer à leur organisation. En aucun cas un membre ne peut être obligé de participer à ces dernières.

PARTIE III : POUVOIR EXECUTIF

Article premier : Contrairement au temps de sa formation où l'Empire n'avait qu'un seul monarque, aujourd'hui le pouvoir executif de l'Ordre Impérial est représenté par deux chefs, l'Empereur au pouvoirs militaires et le Kaiser au pouvoir administratifs.

Article 2 : Les deux dirigeants de sang impérial doivent être honorés et respectés pour leurs actes et volontées selon l'éthique impérial.

Article 3 : Ses Majestés Impérials ont tous les pouvoirs en ce qui concerne la diplomatie, les affaires étrangère de l'Empire et les conportements militaires de l'Ordre Impérial, car ils sont les mieux placés pour le faire.

Article 4 : Ses Majestés Impérials ont droit de veto sur toutes les décisions du Conseil de l'Ordre, sauf si unanimité de sa part.

Article 5 : Ses Majestés Impérials ont le pouvoirs de passer outre cette Constitution, si la situation de l'Empire l'exige par nécessité.

Article 6 : Ses Majestés Impérials ont le droit d'abdiquer selon leurs bons vouloirs, et dans ce cas de rendre les pouvoirs qui étaient en leurs possessions à un tiers membre de l'Empire qu'il choisissenr sur les critères de leurs choix, à la seule condition qu'il ne soit point au rang de 2nde Classe.

PARTIE IV : CONSEIL IMPERIAL

Article premier : Pour aider le pouvoir executif, il est mis en place un pouvoir législatif, détenue par le Conseil Impérial. Ce dernier est composé des Maîtres de l'Ordre et des Chevaliers de l'Ordre qui sont dénombrés en fonction des édits en vigeur.

Article 2 : Les Chevaliers et les Maîtres sont nommés par le pouvoir executif de façon équitable, et en fonction du nombre de poste disponibles, en chiffre impair, le dernier poste est déterminé par un vote à la majorité de l'ensemble de l'Empire.

Article 3 : Les Chevaliers de l'Ordre compose la Salle du Conseil, où ils prènent les décisions nécessaire par rapport aux affaires et différends quotidiens de l'Empire. De ce fait, ils rendent la justice là où il y en a besoin, et votent pour les édits, les pactes et les traités.

Article 4 : Les Maîtres de l'Ordre, eux ont accès à la Grande Salle du Conseil, où ils prènent les décisions plus importantes et émettent des conseils pour le pouvoir executif. Ils ont aussi le pouvoir de réformer la Constitution ici-présente.

Article 5 : Lors des votes législatifs, les Chevaliers de l'Ordre possèdent une voix chacun, et les Maîtres de l'Ordre possèdent une voix chacun qui compte double. Il est strictement interdit à un membre du Conseil de voté blanc.

Article 6 : Les débats qui ont lieu dans la Grande Salle du Conseil ne sont pas ouvert au public, et les Maîtres du Conseil qui y participent émettront un rapport public après chaque Séance pour tenir au courant le reste de l'Empire.

Article 7 : Les Maîtres de l'Ordre peuvent modifier la Constitution à l'unanimité et avec l'accord d'au moins un des deux dirigeants du pouvoir executif. Les modifications ne peuvent se faire qu'un article après l'autre.

PARTIE V : CHARTE JUDICIAIRE

Article premier : Les peines et actions judiciaires sont toutes codifiées dans la "Charte Judiciaire", qui doit de ce fait être respectée à la lettre.

Article 2 : Tout membre du Conseil rendant la justice, qui n'applique pas les règles définies par la Charte Judiciaire, se vera destitué de ces fonctions et resevra la peine prévue à cet effet dans ladite Charte.

Article 3 : La Charte Judiciaire peut être modifiée en cas de volonté commune du pouvoir executif et de la majorité du Conseil, établie à 3/4 des votes selon les règles de décomptage du cinqième article de la partie précèdante de cette même Constitution.

Article 4 : Aucun membre ne peut échapper aux règles de la Charte Judiciaire, comme le troisième article de la seconde partie de cet même constitution le désigne formellement.

PARTIE VI : DIPLOMATIE ET AFFAIRES ETRANGERES

Article premier : Tous les nobles diplomates, représentants des encore plus nobles alliances de notre univers ont le droit de postuler à l’obtention d’un pacte ou d'un traité avec l'Empire, en formulant une demande en français correct a notre service diplomatique.

Article 2 : Toutes les demandes de pactes et de traités seront examinées par le Conseil Impérial en poste, puis votées à la majorité de ce dernier.

Article 3 : Si le Conseil Impérial promulgue le traité ou le pacte, seul le pouvoir executif peut le revoquer par droit de veto.

Article 4 : Durant la phase d’examinassions, un PNA temporaire est instauré entre l’alliance candidate et l'Empire. Toute rupture de ce contrat sera passible de classement immédiat du dossier et de poursuites de la part de l'Ordre Impérial. Bien qu’aucune sanction n’est prévue en cas d’attaque d’un allié de notre Empire durant cette période il est fortement conseillé de ne pas avoir un comportement hostile face à nos alliers.

Article 5 : Toute alliance alliée de l'Empire peut briser le pacte qui la relie à nous à tout moment et sur tous motifs, elle a juste pour obligation de le faire savoir publiquement au moins 24 heures avant son départ sous peine de poursuites à titre de trahison des règlements diplomatiques.

Article 6 : Les nombres de pactes maximums de l'Empire sont fixés par édits. Ils peuvent être re-votés jusqu'à 4 fois par mois sur demande d’un membre du Conseil Impérial. Pour consulter la limite actuel, visité la rubrique "Statut Actuel de l'Empire".

Article 7 : L'Empire est prèt à accépter tous types de pactes autant classiques que inventés par les diplomates, du moment que leurs modalités soient bien et clairement expliquées.Ainsi l'Empire se doit d'accepter tout avantage concernant un quelconque pacte ou traité diplomatique, sauf s’il peut être nuisible à long terme pour le gouvernement et la Sécurité Impériale.

Article 8 : Conformément à l’article 7, qui précède, la fusion avec une autre alliance pouvant être assimilée à une dissolution, cet acte est interdit dans le cadre de l’Empire et de la Sécurité Impériale, sauf s'il y accord de l’ensemble des membres, et dans ce cas que l’Empire reste le principal actif de la fusion, founissant le tag, le titre, l'organisation et les principaux dirigeants.

Article 9 : L'Empire ne signe que des pactes exclusifs : Quand il signe un pacte de non agression avec une alliance il n’en signe pas pour les alliés de cette alliance et encore moins pour les alliances qui sont en pacte de non agression avec elle. Il en est de même pour tous les types de pactes, ainsi nous ne nous sentons pas obligés d’aider dans un conflit les alliers de nos alliers, par sourcil d’éviter de provoquer des guerres de trop grande ampleur. Cependant, en cas de guerre, il n’est pas non plus impossible que nous ne leurs portons pas assistance, nous nous laissons seulement la possibilité d’en décider, nous n’y sommes pas obligés.

Article 10 : A la connaissance de l'article précédant, vus que nous ne signons que des pactes exclusifs nous tenons a ce qu’ils soient respectés a la lettre. C’est a dire que déclarer la guerre à un de nos alliers revient a nous déclarés la guerre à nous aussi, vus que nous suivront par obligation. Nous nous sentons obligés d’attaquer ceux qui attaquent nos alliers, voilà ce que veulent dire les pactes militaires chez nous, non pas un pacte qui dit qu’éventuellement il est possible qu’on s’aide mais un pacte qui oblige les 2 alliances à s’aider dans tous les cas. Et nous en attendons de même de nos alliers, une non assistance dans ces circonstances est à nos yeux une trahison. Quitte à avoir peu d’alliers, autant pouvoir être sûr de pouvoir compter sur eux.

Article 11 : Dans le but de combler définitivement le fossé entre notre application des pactes militaires et la vue générale qu’on en a dans l’univers nous avons pensé à créer le pacte d’amitié, corréspondant mieux à la vision que la majorité des diplomates et des chefs d’alliance ce font des pactes militaires : A part un pacte de non agression il n’engage en rien les 2 alliances, il sous-entend seulement l’éventualité d’une coopération militaire.

PARTIE VII : RENSEIGNEMENT

Article premier : L’Empire possède un système de renseignement pour lui permettre d’optimiser l’efficacité à la fois diplomatique et militaire de l’alliance. Ainsi tout membre doit y communiquer toutes les coordonnées de ses planètes et colonies, mais aussi celles de ses ennemis et amis.

Article 2 : Les effectifs de ce système de renseignement sont composés uniquement des membres considérés comme dignes de confiance pour l’Empire, et non connu des autres membres eux-memes. Ils dépendent uniquement du pouvoir executif, et d'aucune autre institution.

Article 3 : Un membre engagé dans ce système ne peut le quitter qu’avec l’accord du pouvoir executif de l'Ordre Impérial, pour la sécurité de l'Empire, et dans ce cas ne devras pas faire la moindre allusion à ses anciennes fonctions.

PARTIE VIII : QUITTER L'EMPIRE

Article premier : Tout membre qui le désire peut à tout moment quitter l'Ordre Impérial pour tout motifs, il ne lui en sera pas tenu rigueur. Sous réserve des articles suivants toutefois.

Article 2 : Tout membre souhaitant quitter l’Empire doit s’acquitter du remboursement d’une indemnisation fixée par le Conseil Impérial pour l'aide Impérial s'il y a eut, reversable à un joueur faible déterminé de l'Empire. Cette indemnité est provisoire et ne peut dépasser 50 mille unités de ressources.

Article 3 : De plus pour une plus grande sécurité, le membre souhaitant quitter l'Ordre doit prévenir les autorités compétentes de cette intention au moins 24h à l'avance, sous risque de considération de trahison.

Article 4 : Le membre doit s'engager à ne pas rejoindre la moindre alliance en crise ou en guerre contre l'Empire, moins d'une semaine après sont départ, sous risque de considération de haute trahison.

Article 5 : Une fois qu'il a quitté l'Ordre Impérial, le membre est relevé de ses obligations envers l'Empire, si ce n'est celle de l'article précédant, soit au bout d'une semaine après le départ.

Epilogue :

Cette Constitution a été écrite sur Sithis par le Fondateur Dark Elsar, portant le titre de Kaiser, du 28 mai 10h au 29 mai 12h de l’an 2006 après J.C., soit l’an ..... du calendrier impérial, et ratifier par l'Empire avec l’approbation du Conseil Impérial, de l'Empereur ERF et du Grand Sénéchal Fenrirs.